MENTIONS LÉGALES TSS Titan Solutions Services

Loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

- Informations le Site édité par :

- Adresse postale : Du pont de pierre Zone artisanale 53240 Andouillé
- Téléphone : 02 43 69 70 15
- Directeur de la publication : TSS Titan Solutions Services

Conception, développement et réalisation du site

Le site est conçu par COHÉRENCE COMMUNICATION, une société par action simplifiée (SAS) au capital de 15 000,00 €.
- Adresse : 27 Av. des Peupliers, 35510 Cesson-Sévigné
- RCS : RENNES 750 529 885
- Téléphone : 02.99.83.72.16

Hébergement

Le site est hébergé par une société par action simplifiée (SAS) au capital de 10 174 560 €.
- Siège social : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
- RCS : LILLE METROPOLE 537 407 926
- Téléphone : +33972101007.

Objectif et qualité des contenus

Ce site internet a pour objectif de présenter les prestations et les réalisations de TSS Titan Solutions Services.

Droit de propriété intellectuelle

TSS Titan Solutions Services est propriétaire ou détient les droits d’usage sur tous les éléments de droit de propriété intellectuelle présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, marque, logo, icônes, commentaires, sons, vidéos.

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L’utilisateur est seul responsable de toute utilisation et/ou exploitation non autorisée.

Toute exploitation non autorisée du site ou quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Responsabilités

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Pour toute question relative à la gestion de ses données personnelles, l’utilisateur peut contacter TSS Titan Solutions Services par courrier à l'adresse du siège de TSS Titan Solutions Services.

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